Zonage, PLU et urbanisme à Les Hôpitaux-Vieux
Les Hôpitaux-Vieux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25308
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Hôpitaux-Vieux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Hôpitaux-Vieux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Les Hôpitaux-Vieux →
Document d'urbanisme de Les Hôpitaux-Vieux
Les Hôpitaux-Vieux dispose d'un PLU opposable, approuvé le 18 juillet 2019, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 18 juillet 2019
- Collectivité porteuse
- Les Hôpitaux-Vieux
Voir la page urbanisme de Les Hôpitaux-Vieux ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 8 décembre 2025
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.