Zonage, PLU et urbanisme à Les Moussières
Les Moussières · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39373
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Moussières (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Moussières →Document d'urbanisme de Les Moussières
Les Moussières est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 12 décembre 2016.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 12 décembre 2016
- Identifiant GPU
- DU_39373
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.