Zonage, PLU et urbanisme à Les Premiers Sapins

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Premiers Sapins (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Les Premiers Sapins

Les Premiers Sapins est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 27 octobre 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

27 octobre 2025

Identifiant GPU

DU_242504181

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.