Zonage, PLU et urbanisme à Les Terres-de-Chaux
Les Terres-de-Chaux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25138
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Terres-de-Chaux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Terres-de-Chaux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Les Terres-de-Chaux →
Document d'urbanisme de Les Terres-de-Chaux
Les Terres-de-Chaux est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 1 juillet 2020.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 1 juillet 2020
- Identifiant GPU
- DU_25138
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.