Zonage, PLU et urbanisme à Les Trois-Châteaux
Les Trois-Châteaux · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39378
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Trois-Châteaux (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Trois-Châteaux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Les Trois-Châteaux →
Document d'urbanisme de Les Trois-Châteaux
Les Trois-Châteaux dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 21 octobre 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 21 octobre 2014
- Collectivité porteuse
- CC Porte du Jura
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 décembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.