Zonage, PLU et urbanisme à Losne
Losne · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21356
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Losne (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Losne →Document d'urbanisme de Losne
Losne dispose d'un PLU opposable, approuvé le 21 avril 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 21 avril 2011
- Collectivité porteuse
- Losne
Voir la page urbanisme de Losne ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 3 septembre 2018 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.