Zonage, PLU et urbanisme à Malans
Malans · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70327
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Malans (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Malans →Document d'urbanisme de Malans
Malans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 9 octobre 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 9 octobre 2012
- Collectivité porteuse
- Malans
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.