Zonage, PLU et urbanisme à Malbosc
Malbosc · Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 07148
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Malbosc (Ardèche et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Malbosc →Document d'urbanisme de Malbosc
Malbosc dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 novembre 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 8 novembre 2005
- Collectivité porteuse
- Malbosc
Voir la page urbanisme de Malbosc ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.