Zonage, PLU et urbanisme à Malbrans
Malbrans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25360
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Malbrans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Malbrans →Document d'urbanisme de Malbrans
Malbrans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 juin 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 juin 2013
- Collectivité porteuse
- Malbrans
Voir la page urbanisme de Malbrans ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.