Zonage, PLU et urbanisme à Malbuisson
Malbuisson · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25361
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Malbuisson (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Malbuisson →Document d'urbanisme de Malbuisson
Malbuisson est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 6 décembre 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 6 décembre 2018
- Identifiant GPU
- DU_25361
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.