Zonage, PLU et urbanisme à Masparraute
Masparraute · Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 64368
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Masparraute (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Masparraute →Document d'urbanisme de Masparraute
Masparraute est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 21 mai 2022.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 21 mai 2022
- Identifiant GPU
- DU_64368
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 19 juin 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.