Zonage, PLU et urbanisme à Massoulès
Massoulès · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47162
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Massoulès (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Massoulès →Document d'urbanisme de Massoulès
Massoulès dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 juin 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 juin 2010
- Collectivité porteuse
- CC Fumel Vallée du Lot
Voir la page urbanisme de CC Fumel Vallée du Lot ↗
Site de CC Fumel Vallée du Lot ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.