Zonage, PLU et urbanisme à Mazille
Mazille · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71290
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mazille (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mazille →Document d'urbanisme de Mazille
Mazille dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 16 juin 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 juin 2005
- Collectivité porteuse
- Mazille
Voir la page urbanisme de Mazille ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 22 septembre 2021
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.