Zonage, PLU et urbanisme à Menoncourt
Menoncourt · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90067
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Menoncourt (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Menoncourt →Document d'urbanisme de Menoncourt
Menoncourt est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 16 décembre 2009.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 16 décembre 2009
- Identifiant GPU
- DU_90067
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Menoncourt
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Menoncourt.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir