Zonage, PLU et urbanisme à Mercey-le-Grand
Mercey-le-Grand · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25374
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mercey-le-Grand (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mercey-le-Grand →Document d'urbanisme de Mercey-le-Grand
Mercey-le-Grand est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 juillet 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 2 juillet 2021
- Identifiant GPU
- DU_25374
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 9 mai 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.