Zonage, PLU et urbanisme à Mesmont
Mesmont · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21406
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mesmont (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mesmont →Document d'urbanisme de Mesmont
Mesmont dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 27 septembre 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 27 septembre 2013
- Collectivité porteuse
- Mesmont
Voir la page urbanisme de Mesmont ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.