Zonage, PLU et urbanisme à Mesnières-en-Bray
Mesnières-en-Bray · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76427
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mesnières-en-Bray (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mesnières-en-Bray →Rechercher une adresse ou une parcelle à Mesnières-en-Bray →
Document d'urbanisme de Mesnières-en-Bray
Mesnières-en-Bray dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 avril 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 avril 2012
- Collectivité porteuse
- Mesnières-en-Bray
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.