Zonage, PLU et urbanisme à Mesnil-Sellières
Mesnil-Sellières · Aube (10) · Grand Est · code INSEE 10239
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mesnil-Sellières (Aube et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mesnil-Sellières →Document d'urbanisme de Mesnil-Sellières
Mesnil-Sellières est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 août 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 août 2013
- Identifiant GPU
- DU_10239
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 27 février 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.