Zonage, PLU et urbanisme à Moirans-en-Montagne

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Moirans-en-Montagne (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Moirans-en-Montagne

Moirans-en-Montagne dispose d'un PLU opposable, approuvé le 2 mars 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

2 mars 2006

Collectivité porteuse

CC Terre d'Émeraude Communauté

Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗

Site de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 14 septembre 2017 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.