Zonage, PLU et urbanisme à Moncley
Moncley · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25383
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Moncley (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Moncley →Document d'urbanisme de Moncley
Moncley dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 27 novembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 27 novembre 2006
- Collectivité porteuse
- Moncley
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.