Zonage, PLU et urbanisme à Monnetay
Monnetay · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39343
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Monnetay (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Monnetay →Document d'urbanisme de Monnetay
Monnetay est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 23 décembre 2015.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 23 décembre 2015
- Identifiant GPU
- DU_39343
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 1 février 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.