Zonage, PLU et urbanisme à Mont-de-Laval
Mont-de-Laval · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25391
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mont-de-Laval (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mont-de-Laval →Document d'urbanisme de Mont-de-Laval
Mont-de-Laval dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 mars 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 mars 2014
- Collectivité porteuse
- Mont-de-Laval
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.