Zonage, PLU et urbanisme à Mont-Disse
Mont-Disse · Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 64401
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mont-Disse (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mont-Disse →Document d'urbanisme de Mont-Disse
Mont-Disse dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 30 décembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 30 décembre 2009
- Collectivité porteuse
- CC des Luys en Béarn
Voir la page urbanisme de CC des Luys en Béarn ↗
Site de CC des Luys en Béarn ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.