Zonage, PLU et urbanisme à Montbouton
Montbouton · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90070
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montbouton (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Montbouton →Document d'urbanisme de Montbouton
Montbouton est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 22 novembre 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 22 novembre 2021
- Identifiant GPU
- DU_25586
Voir la fiche du PLU intercommunal (2 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.