Zonage, PLU et urbanisme à Montbronn
Montbronn · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57477
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montbronn (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Montbronn →Document d'urbanisme de Montbronn
Montbronn dispose d'un PLU opposable, approuvé le 24 octobre 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 octobre 2011
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Bitche
Site de CC du Pays de Bitche ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 mars 2024
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.