Zonage, PLU et urbanisme à Montlainsia
Montlainsia · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39273
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montlainsia (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Montlainsia →Document d'urbanisme de Montlainsia
Montlainsia est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 27 avril 2015.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 27 avril 2015
- Identifiant GPU
- DU_39347
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 1 février 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.