Zonage, PLU et urbanisme à Montseveroux
Montseveroux · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38259
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montseveroux (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Montseveroux →Document d'urbanisme de Montseveroux
Montseveroux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 juillet 2016.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 23 juillet 2016
- Identifiant GPU
- DU_38259
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 octobre 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.