Zonage, PLU et urbanisme à Morsbronn-les-Bains

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Morsbronn-les-Bains (Bas-Rhin et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Morsbronn-les-Bains

Morsbronn-les-Bains est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 26 mai 2015.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

26 mai 2015

Identifiant GPU

DU_67303

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 5 février 2026 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.