Zonage, PLU et urbanisme à Motteville
Motteville · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76456
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Motteville (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Motteville →Document d'urbanisme de Motteville
Motteville dispose d'un PLU opposable, approuvé le 9 avril 2021, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 9 avril 2021
- Collectivité porteuse
- CC Plateau de Caux
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 juin 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.