Zonage, PLU et urbanisme à Mouais
Mouais · Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · code INSEE 44105
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mouais (Loire-Atlantique et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mouais →Document d'urbanisme de Mouais
Mouais dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 15 mars 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 15 mars 2007
- Collectivité porteuse
- Mouais
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.