Zonage, PLU et urbanisme à Mouchès
Mouchès · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32293
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mouchès (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mouchès →Document d'urbanisme de Mouchès
Mouchès dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 septembre 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 29 septembre 2011
- Collectivité porteuse
- CC Coeur d'Astarac en Gascogne
Voir la page urbanisme de CC Coeur d'Astarac en Gascogne ↗
Site de CC Coeur d'Astarac en Gascogne ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 30 janvier 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.