Zonage, PLU et urbanisme à Mouthe
Mouthe · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25413
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mouthe (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mouthe →Document d'urbanisme de Mouthe
Mouthe dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 février 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 février 2015
- Collectivité porteuse
- Mouthe
Voir la page urbanisme de Mouthe ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.