Zonage, PLU et urbanisme à Moutiers
Moutiers · Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · code INSEE 54391
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Moutiers (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Moutiers →Document d'urbanisme de Moutiers
Moutiers dispose d'un PLU opposable, approuvé le 3 mai 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 mai 2013
- Collectivité porteuse
- CC Orne Lorraine Confluences
Site de CC Orne Lorraine Confluences ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 13 juin 2017 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.