Zonage, PLU et urbanisme à Mouzeuil-Saint-Martin
Mouzeuil-Saint-Martin · Vendée (85) · Pays de la Loire · code INSEE 85158
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mouzeuil-Saint-Martin (Vendée et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mouzeuil-Saint-Martin →Rechercher une adresse ou une parcelle à Mouzeuil-Saint-Martin →
Document d'urbanisme de Mouzeuil-Saint-Martin
Mouzeuil-Saint-Martin est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 3 septembre 2012.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 3 septembre 2012
- Identifiant GPU
- DU_85158
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 11 décembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN, Zones d'accélération ENR
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.