Zonage, PLU et urbanisme à Neuvelle-lès-la-Charité

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Neuvelle-lès-la-Charité (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Neuvelle-lès-la-Charité

Neuvelle-lès-la-Charité est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 26 septembre 2019.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

26 septembre 2019

Identifiant GPU

DU_247000367

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.