Zonage, PLU et urbanisme à Neuviller-lès-Badonviller

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Neuviller-lès-Badonviller (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Neuviller-lès-Badonviller

Neuviller-lès-Badonviller dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 septembre 2003, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

3 septembre 2003

Collectivité porteuse

Neuviller-lès-Badonviller

Site de Neuviller-lès-Badonviller ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 27 juillet 2024

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.