Zonage, PLU et urbanisme à Novillard
Novillard · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90074
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Novillard (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Novillard →Document d'urbanisme de Novillard
Novillard est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 22 octobre 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 22 octobre 2021
- Identifiant GPU
- DU_90074
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Novillard
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Novillard.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir