Zonage, PLU et urbanisme à Noyelles-sur-Escaut
Noyelles-sur-Escaut · Nord (59) · Hauts-de-France · code INSEE 59438
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Noyelles-sur-Escaut (Nord et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Noyelles-sur-Escaut →Rechercher une adresse ou une parcelle à Noyelles-sur-Escaut →
Document d'urbanisme de Noyelles-sur-Escaut
Noyelles-sur-Escaut dispose d'un PLU opposable, approuvé le 27 février 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 27 février 2014
- Collectivité porteuse
- Noyelles-sur-Escaut
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 19 juillet 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.