Zonage, PLU et urbanisme à Oëlleville
Oëlleville · Vosges (88) · Grand Est · code INSEE 88334
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Oëlleville (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Oëlleville →Document d'urbanisme de Oëlleville
Oëlleville dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 12 juillet 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 juillet 2012
- Collectivité porteuse
- Oëlleville
Voir la page urbanisme de Oëlleville ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 13 février 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.