Zonage, PLU et urbanisme à Oiselay-et-Grachaux

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Oiselay-et-Grachaux

Oiselay-et-Grachaux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 22 juin 2026.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

22 juin 2026

Identifiant GPU

DU_247000706

Voir la fiche du PLUi (33 communes couvertes) →

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.