Zonage, PLU et urbanisme à Ornans
Ornans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25434
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ornans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ornans →Document d'urbanisme de Ornans
Ornans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 10 avril 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 10 avril 2024
- Identifiant GPU
- DU_25434
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.