Zonage, PLU et urbanisme à Orval sur Sienne
Orval sur Sienne · Manche (50) · Normandie · code INSEE 50388
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Orval sur Sienne (Manche et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Orval sur Sienne →Document d'urbanisme de Orval sur Sienne
Orval sur Sienne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 24 novembre 2009.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 24 novembre 2009
- Identifiant GPU
- DU_50388
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 mai 2019 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.