Zonage, PLU et urbanisme à Osly-Courtil
Osly-Courtil · Aisne (02) · Hauts-de-France · code INSEE 02576
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Osly-Courtil (Aisne et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Osly-Courtil →Document d'urbanisme de Osly-Courtil
Osly-Courtil est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 31 juillet 2012.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 31 juillet 2012
- Identifiant GPU
- DU_02576
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 septembre 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.