Zonage, PLU et urbanisme à Osserain-Rivareyte
Osserain-Rivareyte · Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 64435
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Osserain-Rivareyte (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Osserain-Rivareyte →Rechercher une adresse ou une parcelle à Osserain-Rivareyte →
Document d'urbanisme de Osserain-Rivareyte
Osserain-Rivareyte est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 21 janvier 2019.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 21 janvier 2019
- Identifiant GPU
- DU_64435
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 19 juin 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.