Zonage, PLU et urbanisme à Oye-et-Pallet
Oye-et-Pallet · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25442
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Oye-et-Pallet (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Oye-et-Pallet →Document d'urbanisme de Oye-et-Pallet
Oye-et-Pallet est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 15 décembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 15 décembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_25442
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.