Zonage, PLU et urbanisme à Passavant-la-Rochère

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Passavant-la-Rochère (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Passavant-la-Rochère

Passavant-la-Rochère dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 2 février 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

2 février 2007

Collectivité porteuse

CC de la Haute Comté

Voir la page urbanisme de CC de la Haute Comté ↗

Site de CC de la Haute Comté ↗

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 8 juillet 2015 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.