Zonage, PLU et urbanisme à Passenans
Passenans · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39407
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Passenans (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Passenans →Document d'urbanisme de Passenans
Passenans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 16 juillet 2018, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 juillet 2018
- Collectivité porteuse
- CC Bresse Haute Seille
Site de CC Bresse Haute Seille ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 novembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.