Zonage, PLU et urbanisme à Pays-de-Clerval
Pays-de-Clerval · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25156
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pays-de-Clerval (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pays-de-Clerval →Document d'urbanisme de Pays-de-Clerval
Pays-de-Clerval est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 12 juin 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 12 juin 2020
- Identifiant GPU
- DU_25156
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.