Zonage, PLU et urbanisme à Pessoulens
Pessoulens · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32313
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pessoulens (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pessoulens →Document d'urbanisme de Pessoulens
Pessoulens dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 16 mars 2020, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 mars 2020
- Collectivité porteuse
- CC Bastides de Lomagne
Site de CC Bastides de Lomagne ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 26 mai 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.