Zonage, PLU et urbanisme à Petit-Caux
Petit-Caux · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76618
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Petit-Caux (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Petit-Caux →Document d'urbanisme de Petit-Caux
Le territoire de Petit-Caux relève de plusieurs documents d'urbanisme distincts — cas fréquent des communes nouvelles, où chaque ancienne commune conserve son document jusqu'à l'adoption d'un document unique :
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 17 septembre 2024 — DU_76618
- carte communale — date de référence 25 novembre 2025 — DU_76073
- carte communale — date de référence 25 avril 2008 — DU_76337
- carte communale — date de référence 15 février 2005 — DU_76215
- carte communale — date de référence 18 avril 2024 — DU_76496
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 30 mai 2024 — DU_76098
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 16 septembre 2025 — DU_76081
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 8 avril 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.